Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 0295G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Attentats terroristes à Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0320G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Sort des otages français au Liban

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0335G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Atteintes aux droits de l'homme en URSS

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0156G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Expulsions d'étrangers

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0042G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Sécurité dans les chemins de fer

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0100G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Arrestation de Touvier

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0265G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Problèmes du retrait des permis de conduire

    Réponse du ministère : Justice (M.D.)

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0394G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    SONACOTRA

    Réponse du ministère : Affaires sociales (S.E.)

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0034G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Présentation du collectif budgétaire

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0064G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Attaques visant les magistrats d'une cour régionale des comptes

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Moyenne