Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 08632 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Manque de moyens des SESSAD-APAJH

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/05/2009
Pertinence
Question n° 03766 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Préoccupations des orthophonistes relatives à la reconnaissance de leur formation initiale au grade de master

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/12/2012
Pertinence
Question n° 05755 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Niveau de reconnaissance de la formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 22674 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie.

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence
Question n° 25251 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie.

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 00185 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/07/2017
Pertinence
Question n° 01774 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des stages en soins infirmiers

La question est caduque

26/10/2017
Pertinence
Question n° 06445 posée par M. Cédric Perrin

Première année commune des études de santé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

02/08/2018
Pertinence
Question n° 07175 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Pertinence
Question n° 18340 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des stages en soins infirmiers

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence