Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
27 questions
-
Question n° 00697 posée par M. Cédric Perrin
Aide alimentaire et sous-consommation des crédits européens
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 27100 posée par M. Cédric Perrin
Décret d'application concernant les aides aux vétérinaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27106 posée par M. Cédric Perrin
Contours du projet d'ordonnance portant transposition de la directive européenne relative au marché intérieur de l'électricité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1968G posée par M. Cédric Perrin
Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 1599S posée par Mme Catherine Belrhiti
Contrôle des structures agricoles aux frontières
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 20577 posée par M. Cédric Perrin
Décret d'application concernant les aides aux vétérinaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19803 posée par M. Cédric Perrin
Contours du projet d'ordonnance portant transposition de la directive européenne relative au marché intérieur de l'électricité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10922 posée par M. Cédric Perrin
Taxation des poids lourds
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09496 posée par M. Cédric Perrin
Sur-transpositions de directives européennes en droit français
Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0449S posée par M. Cédric Perrin
Avenir des sapeurs-pompiers volontaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence