Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 0590G posée par M. Robert Hue

Situation internationale

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0554G posée par Mme Raymonde Le Texier

Réforme des retraites

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

22/10/2010
Pertinence
Question n° 0545G posée par Mme Raymonde Le Texier

Réforme des retraites

Réponse du Premier ministre

08/10/2010
Pertinence
Question n° 0476G posée par Mme Raymonde Le Texier

Situation sociale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

07/05/2010
Pertinence
Question n° 0439G posée par M. André Trillard

Utilisation des moyens publics pour communiquer contre les réformes du Gouvernement

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

05/02/2010
Pertinence
Question n° 0429G posée par Mme Raymonde Le Texier

Jeunesse et prévention

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0306G posée par M. Michel Houel

Le Grand Paris

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0240G posée par Mme Raymonde Le Texier

Représentation de la diversité

Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

23/01/2009
Pertinence
Question n° 0057G posée par M. Bernard Angels

Le pouvoir d'achat

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

14/12/2007
Pertinence
Question n° 0045G posée par Mme Raymonde Le Texier

Situation sociale dans les banlieues

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

30/11/2007
Pertinence