Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 1334G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Cas de Covid-19 en Guyane

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1228G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Situation sanitaire dans les territoires ultramarins

Réponse du Premier ministre

26/03/2020
Pertinence
Question n° 0813G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Arrivée de Sri Lankais à Mayotte

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/05/2019
Pertinence
Question n° 0763G posée par M. Dominique Théophile

Enseignement de la médecine aux Antilles

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

01/05/2019
Pertinence
Question n° 07514 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Absence de conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes à Mayotte

La question est caduque

01/11/2018
Pertinence
Question n° 05083 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Défaillance des aménagements réservés aux personnes à mobilité réduite à Mayotte

La question est caduque

24/05/2018
Pertinence
Question n° 24953 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Situation alarmante des personnes âgées en perte d'autonomie au sein du département de Mayotte

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 22613 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Aide médicale d'État et couverture maladie universelle à Mayotte

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence
Question n° 16693 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Mise en place des titres de restaurant à Mayotte

Réponse du Ministère des outre-mer

04/06/2015
Pertinence
Question n° 14755 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Mise en place des titres de restaurant à Mayotte

Réponse du Ministère des outre-mer

05/02/2015
Pertinence