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Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 09265 posée par M. François Grosdidier

   Tunnel de Florange et projet d'A 31 bis dans le Nord Mosellan

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   07/03/2019

   Pertinence

2. Question n° 0468S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Liberté de circulation des Lorrains

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   04/10/2018

   Pertinence

3. Question n° 0282S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Réalisation de l'autoroute A31 bis en Moselle

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   22/03/2018

   Pertinence

4. Question n° 00926 posée par M. Jean Louis Masson

   Projet d'autoroute A31 bis

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   03/08/2017

   Pertinence

5. Question n° 1075S posée par M. Daniel Reiner

   Autoroute A31 bis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   26/03/2015

   Pertinence

6. Question n° 05210 posée par M. Jean Louis Masson

   Réalisation d'un programme autoroutier

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   07/03/2013

   Pertinence

7. Question n° 09549 posée par M. Jean Louis Masson

   Travaux sur l'autoroute A 31

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/07/2009

   Pertinence

8. Question n° 08249 posée par M. Jean Louis Masson

   Travaux sur l'autoroute A 31

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/04/2009

   Pertinence

9. Question n° 08231 posée par M. Jean Louis Masson

   Saturation de l'autoroute A 31

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   02/04/2009

   Pertinence

10. Question n° 08034 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures du trafic moyen sur l'autoroute A 31

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    19/03/2009

    Pertinence