Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

  1. Question n° 09739 posée par M. Claude Huriet

    Financement par l'Union européenne d'un projet de développement rural mené par la Chine au Tibet

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11946 posée par M. Claude Huriet

    Situation au Tibet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12348 posée par M. Claude Huriet

    Situation des femmes tibétaines

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13114 posée par M. Claude Huriet

    Disparition d'un enfant tibétain reconnu comme étant le Panchem Lama

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14425 posée par M. Claude Huriet

    Violations des droits de l'homme par la Chine au Tibet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14543 posée par M. Claude Huriet

    Disparition d'un jeune enfant tibétain

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15710 posée par M. Claude Huriet

    Disparition d'un enfant tibétain reconnu comme étant le successeur du Panchen-Lama

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15875 posée par M. Claude Huriet

    Liberté de culte au Tibet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  9. Question n° 21044 posée par M. Claude Huriet

    Situation dramatique des réfugiés tibétains au Népal

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00018 posée par M. Claude Huriet

    Situation de l'environnement au Tibet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très forte