Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 05886 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Internat forcé des enfants tibétains par la Chine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03611 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Collecte d'ADN au Tibet

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18437 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Programme de travail forcé au Tibet

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09494 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Situation au Tibet

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25009 posée par M. Michel Amiel

    Situation de l'académie bouddhiste tibétaine de Larung Gar

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24771 posée par M. Michel Raison

    Atteintes au droits du peuple tibétain

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21763 posée par Mme Esther Benbassa

    Respect des droits humains au Tibet

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 30786 posée par M. Claude Huriet

    Projets du Gouvernement chinois au Tibet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 30832 posée par M. Louis de Broissia

    Projets du gouvernement chinois au Tibet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06311 posée par M. Edouard Le Jeune

    Nomination d'un coordinateur spécial européen sur le Tibet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible