Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

117 questions

Question n° 01464 posée par M. Bernard Michel Hugo

Centres de transfusion sanguine: statut des personnels

Réponse du ministère : Santé

20/08/1981
Pertinence
Question n° 08357 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Centres de transfusions sanguines: statuts des personnels

Réponse du ministère : Santé

20/10/1982
Pertinence
Question n° 17771 posée par M. Jean-Marie Rausch

Transfusion sanguine: création éventuelle d'un groupement d'intérêt économique

Réponse du ministère : Santé

07/06/1984
Pertinence
Question n° 20390 posée par M. Francisque Collomb

Réforme de la transfusion sanguine

Réponse du ministère : Santé

15/11/1984
Pertinence
Question n° 20865 posée par M. Charles Descours

Rhône-Alpes: organisation de la transfusion sanguine

La question est caduque

13/12/1984
Pertinence
Question n° 23495 posée par M. Charles Descours

Rhône-Alpes: problèmes d'organisation de la transfusion sanguine

Réponse du ministère : Santé

09/05/1985
Pertinence
Question n° 12837 posée par M. Daniel Percheron

Don du sang

Réponse du ministère : Santé

06/12/1990
Pertinence
Question n° 13987 posée par M. Edouard Le Jeune

Inquiétudes des directeurs de centres de transfusion sanguine à l'approche de l'ouverture des frontières

Réponse du ministère : Santé

28/02/1991
Pertinence
Question n° 13988 posée par M. Edouard Le Jeune

Réglementation du don de sang en France et en Europe

Réponse du ministère : Santé

28/02/1991
Pertinence
Question n° 14173 posée par M. Edouard Le Jeune

Indemnisation pour dommages subis lors de transfusions

Réponse du ministère : Santé

14/03/1991
Pertinence