Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 24225 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences pour le transport aérien des dispositions du projet de loi relatif au bruit

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00795 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences pour le transport aérien des dispositions du projet de loi relatif au bruit

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 22205 posée par M. Louis Souvet

    Baisse d'activité d'Air Charter sur Bâle-Mulhouse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01891 posée par M. Louis Souvet

    Extension de l'aéroport de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01455 posée par M. Louis Souvet

    Tarifs appliqués aux transports aériens avec l'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02238 posée par M. Louis Souvet

    Encadrement des employés des sociétés de sécurité privées chargés du contrôle à l'embarquement dans les aéroports notamment Roissy

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible