Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

26/09/1991
Pertinence
Question n° 19682 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonctionnement des radars de l'aéroport de Strasbourg-Entzheim

Réponse du ministère : Équipement

30/01/1992
Pertinence
Question n° 03197 posée par M. Jacques Rocca Serra

Développement du fret aérien à l'aéroport de Marseille-Provence

Réponse du ministère : Équipement

14/10/1993
Pertinence
Question n° 08249 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Dangers encourus par les habitants des communes riveraines de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

27/10/1994
Pertinence
Question n° 10834 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Modification des trajets d'approche des aéroports d'Orly en vue de limiter les nuisances sonores

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/04/1995
Pertinence
Question n° 12354 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Evolution de l'aéroport Charles-de-Gaulle de Roissy-en-France

Réponse du ministère : Équipement

12/10/1995
Pertinence
Question n° 14096 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Réalisation de la desserte interne de l'aéroport Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

22/02/1996
Pertinence
Question n° 01891 posée par M. Louis Souvet

Extension de l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence
Question n° 02585 posée par M. François Autain

Inscription de l'aéroport international Notre-Dame-des-Landes dans le schéma des infrastructures aéroportuaires

Réponse du ministère : Équipement

11/09/1997
Pertinence
Question n° 04260 posée par M. Serge Mathieu

Mise en place d'un observatoire concernant l'emploi et l'aéroport de Roissy

Réponse du ministère : Équipement

13/11/1997
Pertinence