Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 06485 posée par Mme Catherine Procaccia

Grèves des contrôleurs aériens

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

02/08/2018
Pertinence
Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0776G posée par Mme Annie David

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0715G posée par M. Louis Nègre

Grèves dans les transports

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

11/11/2011
Pertinence
Question n° 03125 posée par M. Louis Souvet

Conséquences pour la compagnie Air France de la grève des mécaniciens au sol

Réponse du ministère : Équipement

19/01/1989
Pertinence
Question n° 00712 posée par M. Daniel Hoeffel

Grèves de la compagnie Air-Inter et mesures gouvernementales

Réponse du ministère : Transports

14/07/1988
Pertinence
Question n° 10534 posée par M. Olivier Roux

Grève à Air Inter

La question est caduque

28/04/1988
Pertinence
Question n° 10563 posée par M. Jean Francou

Grève à Air Inter

La question est caduque

28/04/1988
Pertinence
Question n° 06942 posée par Mme Hélène Luc

Règlement du conflit de la navigation aérienne

Réponse du ministère : Transports

02/07/1987
Pertinence
Question n° 06943 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Précisions sur les conditions de travail et de salaire des contrôleurs aériens

Réponse du ministère : Transports

02/07/1987
Pertinence