Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
137 questions
-
Question n° 04870 posée par M. Bernard Murat
Situation des entreprises de transport de voyageurs par autocar
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
-
Question n° 05079 posée par M. Jean Louis Masson
Réglementation relative à l'organisation de service de navettes gratuites pour le transport des vacanciers
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 0083G posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Calendrier et pistes envisagées pour la réforme des finances locales
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 06366 posée par M. Laurent Béteille
Problème de fonctionnement du RER C et projet d'investissement
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 07340 posée par M. René Trégouët
Carburant pour autobus
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 07440 posée par M. Emmanuel Hamel
Amélioration de la desserte en transports en commun de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 0164G posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Grève dans les transports et institution d'un service garanti
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 0283S posée par Mme Nelly Olin
Désenclavement du Val-d'Oise
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 0284S posée par M. Roger Karoutchi
Bilan du contrat de plan Etat/région Ile-de-France en matière d'équipements de transports
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 07823 posée par M. Jean-Marie Poirier
Stationnement préférentiel pour les riverains
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence