Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 05611 posée par M. Daniel Percheron

Création d'un syndicat mixte intermodal régional des transports

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

25/09/2008
Pertinence
Question n° 0591G posée par M. Laurent Béteille

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

04/02/2011
Pertinence
Question n° 0168C posée par Mme Catherine Tasca

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0169C posée par M. Bernard Vera

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0172C posée par M. Laurent Béteille

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0174C posée par M. Christian Cambon

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0175C posée par M. Philippe Dominati

Grand Paris

Réponse du Ministère de la ville

30/03/2011
Pertinence
Question n° 0084S posée par M. Philippe Dominati

Avenir du Grand Paris

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

02/08/2012
Pertinence
Question n° 06409 posée par Mme Sophie Primas

Calendrier des travaux relatifs à la réforme de la taxe sur les bureaux

La question est caduque

16/05/2013
Pertinence
Question n° 0499S posée par Mme Laurence Cohen

Taxe sur la valeur ajoutée et transports publics

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

20/06/2013
Pertinence