Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 22560 posée par M. Christian Cambon

    RN 19 : le cauchemar quotidien des riverains et usagers

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23236 posée par M. Christian Favier

    Retombées économiques du Grand Paris Express

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01958 posée par M. Rachid Temal

    Projet de ligne 17 du futur métro automatique du Grand Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01997 posée par M. Laurent Lafon

    Réalisation de la gare interconnexion Bry – Villiers – Champigny

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0161S posée par Mme Catherine Dumas

    Chantier de la ligne 14

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03006 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03008 posée par M. Arnaud Bazin

    Ligne 17 du futur métro du Grand Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03245 posée par M. Vincent Delahaye

    Financement du Grand Paris Express

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0299S posée par Mme Viviane Artigalas

    Liaisons ferroviaires et région Occitanie

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04428 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Ligne 17 du métro automatique du Grand Paris

    La question a été retirée

    Pertinence Faible