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1022 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1022 questions

  1. Question n° 26115 posée par M. Jacques Mossion

    Handicapés: textes concernant leur transport pris en application de la loi d'orientation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26099 posée par M. Philippe Machefer

    Transport des handicapés physiques: aide de l'Etat

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26272 posée par M. Jean Francou

    Aides attribuées par l'Etat aux différents modes de transports

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26285 posée par M. Camille Vallin

    Taxe sur les transports

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26287 posée par M. Victor Robini

    Carte "station debout pénible": élargissement des conditions d'attribution

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26362 posée par M. Louis Longequeue

    Desserte Limoges-Poitiers : amélioration

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26520 posée par M. Louis Longequeue

    Transports scolaires: sécurité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26591 posée par M. Claude Fuzier

    Prime de transport

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02255 posée par M. René Ballayer

    Rénovation du transport routier des voyageurs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02257 posée par M. Richard Pouille

    Collectivités locales: versement destiné aux transports en communs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible