Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 2153S posée par M. Jean-Claude Anglars

Dégradation du réseau ferroviaire

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26767 posée par M. Jean-Claude Anglars

Conséquences de l'ouverture à la concurrence du secteur ferroviaire

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 2200G posée par M. Philippe Tabarot

Préavis de grève à la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25582 posée par M. Philippe Paul

Devenir de la ligne Morlaix-Roscoff

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1692G posée par Mme Guylène Pantel

Desserte ferroviaire du Massif central

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

04/03/2021
Pertinence
Question n° 20266 posée par M. Jean-Claude Anglars

Réouverture de la ligne ferroviaire Rodez-Millau

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 20270 posée par M. Jean-Claude Anglars

Avenir de la ligne SNCF de l'Aubrac

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 20195 posée par M. Philippe Paul

Devenir de la ligne Morlaix-Roscoff

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

21/01/2021
Pertinence
Question n° 1589G posée par M. Marc Laménie

Desserte du TGV Est

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1422S posée par M. Bernard Delcros

Relance des trains de nuit en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

17/12/2020
Pertinence