Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 15068 posée par Mme Christine Herzog

Rétablissement des liaisons ferroviaires sur la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

09/04/2020
Pertinence
Question n° 13519 posée par M. Jacques Le Nay

Transports express régionaux

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13583 posée par M. Jacques Le Nay

Transports express régionaux

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13383 posée par M. Jacques Le Nay

Transports express régionaux

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/12/2019
Pertinence
Question n° 13280 posée par M. Jacques Le Nay

Transports express régionaux

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13188 posée par M. Jacques Le Nay

Transports express régionaux

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

21/11/2019
Pertinence
Question n° 13067 posée par M. Jacques Le Nay

Transports régionaux

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

14/11/2019
Pertinence
Question n° 12655 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement des liaisons ferroviaires de voyageurs de la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

17/10/2019
Pertinence
Question n° 12407 posée par Mme Christine Herzog

Annonce trompeuse de la SNCF à l'égard de ses clients

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

26/09/2019
Pertinence
Question n° 12114 posée par M. Hervé Maurey

Régularité des trains en 2018

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/09/2019
Pertinence