Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 1311S posée par M. Gérard Bailly

Inquiétudes sur les dessertes ferroviaires du Jura

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

05/05/2011
Pertinence
Question n° 1123S posée par Mme Bernadette Bourzai

Liaison TGV entre Brive et Lille

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

09/12/2010
Pertinence
Question n° 0935S posée par M. Hervé Maurey

Création d'une gare à Bernay sur la ligne à grande vitesse Paris-Normandie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

27/05/2010
Pertinence
Question n° 10346 posée par M. Dominique de Legge

Fonds territorial pour la ligne LGV Bretagne-Pays de la Loire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 0332S posée par M. Michel Teston

Fret ferroviaire sur la ligne de la rive droite du Rhône

Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

06/11/2008
Pertinence
Question n° 0325S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Desserte ferroviaire de l'Aveyron

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/10/2008
Pertinence
Question n° 04538 posée par M. Jean Besson

Projet de contournement fret de l'agglomération lyonnaise (CFAL)

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 0138S posée par Mme Michèle André

Ralentissements ou fermetures sur les lignes ferroviaires auvergnates

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

17/01/2008
Pertinence
Question n° 0098S posée par M. René-Pierre Signé

Projet de ligne ferroviaire à grande vitesse Paris-Lyon

La question a été retirée

08/11/2007
Pertinence
Question n° 0058S posée par M. François Gerbaud

Bilan de dix ans d'existence de Réseau ferré de France et avenir du POLT

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

11/10/2007
Pertinence