Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

141 questions

Question n° 01950 posée par M. Christian Bonnet

Qualité des relations ferroviaires entre la France et la Grande-Bretagne

Réponse du ministère : Transports

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02216 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Report du trafic ferroviaire de la gare d'Apach au triage de Woippy (Moselle)

Réponse du ministère : Transports

24/07/1986
Pertinence
Question n° 02463 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création d'un réseau européen interconnecté d'infrastructures et de transports dans les domaines ferroviaire, routier, aérien et des voies navigables

Réponse du ministère : Transports

14/08/1986
Pertinence
Question n° 02535 posée par M. Jacques Bialski

Signification de l'expression <<TGV politique<>

Réponse du ministère : Transports

28/08/1986
Pertinence
Question n° 02588 posée par M. Lucien Neuwirth

Location des places sur le train "Le Talgo" Barcelone-Genève

Réponse du ministère : Transports

04/09/1986
Pertinence
Question n° 02596 posée par M. Paul Souffrin

Conditions d'attribution de la carte hebdomadaire de travail

Réponse du ministère : Transports

04/09/1986
Pertinence
Question n° 02839 posée par M. José Balarello

Situation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Turin

Réponse du ministère : Transports

01/10/1986
Pertinence
Question n° 02998 posée par M. Christian Bonnet

Délai d'électrification du réseau ferroviaire Rennes (Ille-et-Vilaine) Quimper (Finistère)

Réponse du ministère : Transports

16/10/1986
Pertinence
Question n° 04094 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

15/01/1987
Pertinence
Question n° 04101 posée par M. Josselin de Rohan

SNCF: coût des grèves de décembre 1986

Réponse du ministère : Transports

15/01/1987
Pertinence