Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

224 questions

  1. Question n° 0687S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Répartition des crédits routiers et ferroviaires dans les contrats de plan Etat-régions

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0713S posée par M. Bernard Angels

    Amélioration du réseau ferroviaire du Nord de l'Ile-de-France

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0721S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0746S posée par M. Adrien Gouteyron

    Avenir du fret ferroviaire

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc

    Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau

    Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0799S posée par M. Alain Dufaut

    Augmentation constante du trafic sur l'A 7

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0822S posée par M. Adrien Gouteyron

    Entretien du réseau ferroviaire

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0823S posée par M. Bernard Dussaut

    Programmation ferroviaire dans le grand Sud-Ouest

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0825S posée par M. René-Pierre Signé

    Projet de suppression de trains corail interrégionaux (TIR)

    La question a été retirée

    Pertinence Faible