Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
-
Question n° 03667 posée par M. Daniel Percheron
Budget des voies navigables pour 1987
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 02623 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Liaison fluviale interbassins Seine-Nord: financements communautaires
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 02624 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Schéma directeur des voies navigables: achèvement de Bray-Nogent
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 00531 posée par M. Georges Berchet
Navigation sur le canal de la Marne à la Saône entre Chaumont et Langres (Haute-Marne)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 25167 posée par M. Alain Pluchet
Consolidation et remise en état des berges de la Seine
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 20780 posée par M. Roger Husson
Canalisation de la Moselle
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 18213 posée par M. Roger Husson
Canalisation de la Moselle
Réponse du ministère : Transports
Pertinence