Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 00926 posée par M. Georges Lombard

Mise en service du phare d'Ouessant (Finistère)

Réponse du ministère : Mer

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01186 posée par M. Michel Chauty

Sécurité de la navigation maritime à Ouessant

Réponse du ministère : Mer

29/05/1986
Pertinence
Question n° 05294 posée par M. Louis Souvet

Situation des transports maritimes

Réponse du ministère : Mer

26/03/1987
Pertinence
Question n° 07907 posée par M. Josselin de Rohan

Lutte contre les navires hors normes

Réponse du ministère : Mer

08/10/1987
Pertinence
Question n° 00853 posée par M. Josselin de Rohan

Application de la convention de Londres de 1976

Réponse du ministère : Mer

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01486 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réactualisation du code de la mer

Réponse du ministère : Mer

15/09/1988
Pertinence
Question n° 04328 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Circulation des matières dangereuses en France

Réponse du ministère : Mer

13/04/1989
Pertinence
Question n° 08982 posée par M. Edouard Le Jeune

Evolution de l'emploi des officiers de la marine marchande

Réponse du ministère : Mer

22/03/1990
Pertinence
Question n° 09407 posée par M. Louis De Catuelan

Lutte contre les pavillons de complaisance

Réponse du ministère : Mer

12/04/1990
Pertinence
Question n° 09901 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention des collisions en mer et pollution

Réponse du ministère : Mer

24/05/1990
Pertinence