Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
-
Question n° 1856S posée par M. Pascal Martin
Spécificité des bacs fluviaux à passager et droit de l'Union européenne
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 1321S posée par Mme Céline Brulin
Situation des liaisons transmanche
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 22446 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Conséquences de l'application de la convention Marpol VI
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1590S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Conséquences de l'application de la convention Marpol VI
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 01527 posée par M. Louis Souvet
Connaissance de la langue française pour l'exercice des fonctions de capitaine et de second dans les navires battant pavillon français
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
-
Question n° 00053 posée par M. Louis Souvet
Choix du lieu de refuge des navires en détresse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 24169 posée par M. Louis Souvet
Harmonisation européenne du groupement d'intérêt économique fiscal maritime français
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 24170 posée par M. Louis Souvet
Devenir du groupement d'intérêt économique fiscal français dédié aux transports maritimes
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 21305 posée par M. René Beaumont
Développement du "merroutage" entre la France et l'Italie
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 19425 posée par M. René Beaumont
Développement du "merroutage" entre la France et l'Italie
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence