Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 1214S posée par M. Thierry Repentin

    Instauration de diverses mesures en faveur du développement durable

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25766 posée par Mme Patricia Schillinger

    Transport combiné rail-route

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25582 posée par Mme Fabienne Keller

    Avenir du transport combiné rail-route

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25244 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Avenir du ferroutage

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24169 posée par M. Louis Souvet

    Harmonisation européenne du groupement d'intérêt économique fiscal maritime français

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24170 posée par M. Louis Souvet

    Devenir du groupement d'intérêt économique fiscal français dédié aux transports maritimes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21305 posée par M. René Beaumont

    Développement du "merroutage" entre la France et l'Italie

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21062 posée par M. Michel Sergent

    Développement du cabotage maritime

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19731 posée par M. Robert Bret

    Montant de la cession de Sud-Cargos

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0539G posée par M. Jean-François Picheral

    SNCM

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible