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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
136 questions
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Question n° 01117 posée par M. Jean-Marie Girault
Ouistreham (Calvados): réalisation d'un quai de Car-Ferry
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 01263 posée par M. Francis Palmero
Pétroliers: installation d'une "boîte noire"
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 01541 posée par M. Francis Palmero
Navires marchands: ratification d'une convention
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 01865 posée par M. Jean-François Pintat
Construction des naviplanes
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 01929 posée par M. Louis De La Forest
Retour du trois-mâts "Belem" dans sa région d'origine
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 02009 posée par M. Roger Poudonson
Développement du Naviplane français
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 02723 posée par M. Louis De La Forest
Plan de sauvegarde de l'armement breton: résultats à long terme
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 02948 posée par M. Charles Ornano
Desserte maritime de la Corse
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 03742 posée par M. Georges Lombard
Système de surveillance du trafic du Pas-de-Calais : bilan d'étude
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 03749 posée par M. Charles Ferrant
Evolution des flux de transports maritimes : bilan d'étude
Réponse du ministère : Mer
Pertinence