Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

150 questions

Question n° 01117 posée par M. Jean-Marie Girault

Ouistreham (Calvados): réalisation d'un quai de Car-Ferry

Réponse du ministère : Mer

24/07/1981
Pertinence
Question n° 01263 posée par M. Francis Palmero

Pétroliers: installation d'une "boîte noire"

Réponse du ministère : Mer

31/07/1981
Pertinence
Question n° 01541 posée par M. Francis Palmero

Navires marchands: ratification d'une convention

Réponse du ministère : Mer

20/08/1981
Pertinence
Question n° 01865 posée par M. Jean-François Pintat

Construction des naviplanes

Réponse du ministère : Mer

23/09/1981
Pertinence
Question n° 01929 posée par M. Louis De La Forest

Retour du trois-mâts "Belem" dans sa région d'origine

Réponse du ministère : Mer

29/09/1981
Pertinence
Question n° 02009 posée par M. Roger Poudonson

Développement du Naviplane français

Réponse du ministère : Mer

01/10/1981
Pertinence
Question n° 02723 posée par M. Louis De La Forest

Plan de sauvegarde de l'armement breton: résultats à long terme

Réponse du ministère : Mer

06/11/1981
Pertinence
Question n° 02948 posée par M. Charles Ornano

Desserte maritime de la Corse

Réponse du ministère : Mer

20/11/1981
Pertinence
Question n° 03742 posée par M. Georges Lombard

Système de surveillance du trafic du Pas-de-Calais : bilan d'étude

Réponse du ministère : Mer

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03749 posée par M. Charles Ferrant

Evolution des flux de transports maritimes : bilan d'étude

Réponse du ministère : Mer

08/01/1982
Pertinence