Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 06817 posée par M. Jean-François Longeot

Situation des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/09/2018
Pertinence
Question n° 04270 posée par M. Yves Détraigne

Financement de l'école maternelle obligatoire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04278 posée par M. Jean-Marie Janssens

Fermetures de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/04/2018
Pertinence
Question n° 02897 posée par Mme Valérie Létard

Suppression des postes de secrétaires administratifs à la direction des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2018
Pertinence
Question n° 02941 posée par Mme Françoise Gatel

Difficultés liées aux frais de scolarisation d'enfants fréquentant une école hors de leur commune de résidence

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2018
Pertinence
Question n° 01694 posée par M. Michel Canévet

Conditions d'enseignement du fait religieux dans les écoles publiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/10/2017
Pertinence
Question n° 01654 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Conditions de la mise en oeuvre du retour à la semaine de quatre jours

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/10/2017
Pertinence
Question n° 00473 posée par Mme Françoise Gatel

Difficultés liées aux frais de scolarisation d'enfants fréquentant une école hors de leur commune de résidence

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2017
Pertinence
Question n° 21580 posée par Mme Françoise Gatel

Difficultés liées aux frais de scolarisation d'enfants fréquentant une école hors de leur commune de résidence

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 21246 posée par M. Olivier Cigolotti

Non-remplacement des enseignants du secondaire

La question est caduque

14/04/2016
Pertinence