Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 04522 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/04/2018
Pertinence
Question n° 0514S posée par Mme Françoise Gatel

Financement des accompagnants d'enfants handicapés sur les temps périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/11/2018
Pertinence
Question n° 07902 posée par Mme Sonia de La Provôté

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/11/2018
Pertinence
Question n° 08454 posée par M. Yves Détraigne

Pôles d'enseignement pour les jeunes sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

17/01/2019
Pertinence
Question n° 11063 posée par Mme Annick Billon

Fermetures de classes à la rentrée 2019-2020

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/06/2019
Pertinence
Question n° 11237 posée par M. Laurent Lafon

Prise en charge des enfants handicapés scolarisés dans les établissements spécialisés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11248 posée par Mme Annick Billon

Nombre maximum d'élèves par classe en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/07/2019
Pertinence
Question n° 12629 posée par M. Laurent Lafon

Accès des ergothérapeutes dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

17/10/2019
Pertinence
Question n° 14321 posée par M. Yves Détraigne

Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/02/2020
Pertinence
Question n° 15320 posée par M. Jean-Marie Janssens

Accueil des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/04/2020
Pertinence