Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0606G posée par M. Louis de Broissia

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0111G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Accès aux soins dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/04/2008
Pertinence
Question n° 06437 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 08740 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 06530 posée par Mme Jacqueline Gourault

Fragilisation de l'équilibre financier du réseau pharmaceutique en zone rurale par la captation de la fourniture des médicaments

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence
Question n° 0265S posée par M. Pierre Médevielle

Risque d'une crise sanitaire sans précédent

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence
Question n° 13293 posée par M. Hervé Maurey

Collecte du sang en milieu rural

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence
Question n° 14280 posée par M. Hervé Maurey

Collecte du sang en milieu rural

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/02/2020
Pertinence
Question n° 04122 posée par M. Hervé Maurey

Prise en charge des frais de déplacement pour une consultation médicale en zone rurale

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

01/12/2022
Pertinence