Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 28024 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Douloureuse question des déserts médicaux

La question est caduque

26/05/2022
Pertinence
Question n° 00299 posée par M. Yves Détraigne

Parcours de soins des femmes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 01052 posée par Mme Nadia Sollogoub

Assistants médicaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01161 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Douloureuse question des déserts médicaux

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01188 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Difficultés financières des hôpitaux psychiatriques mosellans dans le contexte de l'épidémie de covid-19

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01336 posée par M. Yves Détraigne

Revalorisation des visites à domicile

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01578 posée par M. Michel Canévet

Visite à domicile des médecins généralistes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

21/07/2022
Pertinence
Question n° 02591 posée par Mme Sonia de La Provôté

Insuffisance des moyens alloués à la visite à domicile

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02595 posée par Mme Sonia de La Provôté

Conséquences de l'arrêté du 22 décembre 2021 sur l'offre de soins dans les territoires

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

15/09/2022
Pertinence
Question n° 03618 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

03/11/2022
Pertinence