Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 00579 posée par M. Claude Biwer

Zones éligibles aux aides nationales à l'installation de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 03492 posée par M. Claude Biwer

Zones éligibles aux aides nationales à l'installation de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/02/2008
Pertinence
Question n° 06437 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 08740 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 14396 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Conditions préalables à la réussite du tiers payant pour les médecins généralistes ou spécialistes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

01/01/2015
Pertinence
Question n° 22505 posée par Mme Françoise Gatel

Pénurie de médecins généralistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/06/2016
Pertinence
Question n° 06453 posée par M. Vincent Capo-Canellas

Augmentation des agressions de médecins généralistes en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence
Question n° 07036 posée par M. Pierre Médevielle

Classification pour les médecins généralistes du « territoire de vie-santé »

La question est caduque

04/10/2018
Pertinence
Question n° 08009 posée par M. Hervé Maurey

Réponse à la question n° 03385

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/12/2018
Pertinence
Question n° 09911 posée par Mme Annick Billon

Pénurie de gynécologues médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/04/2019
Pertinence