Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

Question n° 18240 posée par M. Jean-Claude Merceron

Difficultés des médecins anesthésistes-réanimateurs

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/06/2005
Pertinence
Question n° 18369 posée par M. Marcel Deneux

Réduction de la consommation de psychotropes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2005
Pertinence
Question n° 00579 posée par M. Claude Biwer

Zones éligibles aux aides nationales à l'installation de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 03492 posée par M. Claude Biwer

Zones éligibles aux aides nationales à l'installation de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/02/2008
Pertinence
Question n° 04830 posée par M. Yves Détraigne

Conséquence inhérente à la réforme de l'organisation de la biologie médicale en France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/06/2008
Pertinence
Question n° 06437 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 08740 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 0601S posée par Mme Anne-Marie Payet

Mise en place du pôle sanitaire de l'ouest à La Réunion

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 0996S posée par Mme Anne-Marie Payet

Le thermalisme de santé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

05/08/2010
Pertinence
Question n° 1104S posée par M. Claude Biwer

Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

25/11/2010
Pertinence