Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 00907 posée par Mme Évelyne Perrot

    Situation des médecins diplômés hors Union Européenne en attente d'autorisation d'exercice

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01257 posée par Mme Dominique Vérien

    Sélection et décrochage en instituts de formation en soins infirmiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01324 posée par M. Alain Duffourg

    Pharmacies en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02443 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des effectifs de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02601 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion de certains professionnels de l'obtention de la carte professionnelle de santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03200 posée par M. Yves Détraigne

    Extension du complément de traitement indiciaire à tous les agents de la fonction publique hospitalière

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03467 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Appel au secours pour la santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03484 posée par M. Alain Duffourg

    Bilan et perspectives de la création du statut d'infirmier en pratique avancée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03780 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Situation des effectifs de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03973 posée par M. Yves Détraigne

    Utilisation des sels nitrités dans la charcuterie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible