Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 22040 posée par M. Yves Détraigne

Bassin de proximité de santé

La question est caduque

02/06/2016
Pertinence
Question n° 01316 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/09/2017
Pertinence
Question n° 01317 posée par M. Hervé Maurey

Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

La question est caduque

28/09/2017
Pertinence
Question n° 02827 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 03385 posée par M. Hervé Maurey

Certificat de décès et déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0290G posée par M. Jean-Marie Mizzon

Agressions de médecins généralistes

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/04/2018
Pertinence
Question n° 06453 posée par M. Vincent Capo-Canellas

Augmentation des agressions de médecins généralistes en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence
Question n° 0441S posée par M. Michel Canévet

Numerus clausus et déserts médicaux

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

13/09/2018
Pertinence
Question n° 07036 posée par M. Pierre Médevielle

Classification pour les médecins généralistes du « territoire de vie-santé »

La question est caduque

04/10/2018
Pertinence
Question n° 08009 posée par M. Hervé Maurey

Réponse à la question n° 03385

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/12/2018
Pertinence