Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0111G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Accès aux soins dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06437 posée par M. Hervé Maurey

    Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08740 posée par M. Hervé Maurey

    Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1104S posée par M. Claude Biwer

    Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1377S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12994 posée par M. Hervé Maurey

    Mesures incitatives pour l'installation des médecins en zones déficitaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17168 posée par M. Hervé Maurey

    Mesures incitatives pour l'installation des médecins en zones déficitaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

    Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06213 posée par M. Hervé Maurey

    Zonages et aides à l'installation des médecins

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07487 posée par M. Hervé Maurey

    Zonages et aides à l'installation des médecins

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne