Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 18240 posée par M. Jean-Claude Merceron

Difficultés des médecins anesthésistes-réanimateurs

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

23/06/2005
Pertinence
Question n° 0606G posée par M. Louis de Broissia

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0767G posée par Mme Raymonde Le Texier

Refus des médecins de pratiquer des soins aux bénéficiaires de la CMU

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/12/2006
Pertinence
Question n° 00579 posée par M. Claude Biwer

Zones éligibles aux aides nationales à l'installation de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 03492 posée par M. Claude Biwer

Zones éligibles aux aides nationales à l'installation de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/02/2008
Pertinence
Question n° 0111G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Accès aux soins dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/04/2008
Pertinence
Question n° 05572 posée par M. Jean-Claude Merceron

Création des agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/09/2008
Pertinence
Question n° 05880 posée par M. Christian Gaudin

Création des agences régionales de santé et conseil régional de l'ordre des médecins des Pays de la Loire

Réponse du Ministère de la santé et des sports

16/10/2008
Pertinence
Question n° 06437 posée par M. Hervé Maurey

Situation de la démographie médicale et accès aux soins en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 07550 posée par M. Michel Mercier

Composition des agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence