Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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601 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

601 questions

  1. Question n° 15913 posée par M. Yves Détraigne

    Déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17613 posée par M. André Vallet

    Dispositions législatives relatives aux masseurs kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18240 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Difficultés des médecins anesthésistes-réanimateurs

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18369 posée par M. Marcel Deneux

    Réduction de la consommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18744 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18971 posée par Mme Muguette Dini

    Situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18993 posée par M. Michel Mercier

    Difficultés des centres de santé en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0808S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Information sur l'index d'ultraviolet à la Réunion

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20646 posée par M. Nicolas About

    Pénurie de soins à domicile pour les personnes lourdement handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0599G posée par M. Francis Giraud

    Plan national de lutte contre la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible