Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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958 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

958 questions

  1. Question n° 16893 posée par M. Guy Male

    DGF: communes touristiques

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17100 posée par M. Edouard Le Jeune

    Zones de faible densité: abandon du territoire

    Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17435 posée par M. Jean Faure

    Difficultés de trésorerie des entreprises nouvellement créées en milieu rural

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17436 posée par M. Jean Faure

    Répartition de la dotation supplémentaire aux communes touristiques ou thermales

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17766 posée par M. Claude Huriet

    Reclassement des receveurs-distributeurs

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17869 posée par M. Raymond Poirier

    Montant des crédits du fonds interministériel de développement et d'aménagement rural (FIDAR)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17932 posée par M. Jean Faure

    Développement de la vie culturelle en zone rurale

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17944 posée par M. Henri Le Breton

    Assainissement et dépollution en zone rurale

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17969 posée par M. Jean Arthuis

    Relance du commerce dans les zones rurales

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18266 posée par M. Rémi Herment

    Droits d'auteur: frais mis à la charge des associations

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible