Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 0044C posée par M. Jean Boyer

    L'hôpital

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0051C posée par M. Claude Biwer

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0130C posée par M. François Zocchetto

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0209C posée par Mme Valérie Létard

    L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0030C posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    L'hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0059C posée par Mme Muguette Dini

    La gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0083C posée par M. Joël Guerriau

    L'industrie pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0091C posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0120C posée par M. Gérard Larcher

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0121C posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    L'avenir des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte