Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

  1. Question n° 25091 posée par Mme Muguette Dini

    Vaccination contre l'hépatite B

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05751 posée par Mme Muguette Dini

    Lien de causalité entre le vaccin contre l'hépatite B et la survenance de la sclérose en plaques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05932 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Obligation vaccinale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0421G posée par M. Nicolas About

    Grippe A

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20029 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Inquiétudes suscitées par l'utilisation d'adjuvants aluminiques dans de nombreux vaccins

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02863 posée par Mme Françoise Férat

    Vaccins et sels d'aluminium : la recherche en danger ?

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06690 posée par M. Yves Détraigne

    Vaccins et sels d'aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07036 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Dangers des sels d'aluminium dans les vaccins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15200 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Gestion par l'État de l'épidémie de grippe

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15798 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Décès de nourrisons des suites d'une gastro-entérite aiguë

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne