Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 18007 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des ambulanciers des services d'urgence

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22306 posée par M. Yves Détraigne

    Journée de solidarité pour les professionnels du transport

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24374 posée par M. Daniel Dubois

    Application de la journée de solidarité dans le secteur des transports de marchandises

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26253 posée par M. André Vallet

    Charges d'extractions, de transfèrements et de gardes des détenus hospitalisés

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0035G posée par M. Gérard Cornu

    Mouvements sociaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02656 posée par M. Philippe Arnaud

    Frais de transport des adultes handicapés résidant en foyer d'accueil

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04900 posée par M. Philippe Arnaud

    Conséquences de l'application du bonus-malus écologique pour les personnes à mobilité réduite

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05534 posée par M. Philippe Arnaud

    Révision du barème de l'écopastille pour les véhicules des personnes handicapées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  9. Question n° 14741 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation de l'activité de transport des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 15247 posée par Mme Françoise Férat

    Risque encouru par l'activité transport des ateliers et chantiers d'insertion suite à l'évolution de la réglementation des transports

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne