Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 05572 posée par M. Jean-Claude Merceron

Création des agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/09/2008
Pertinence
Question n° 0132G posée par M. Philippe Arnaud

Continuité du service des soins

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/05/2008
Pertinence
Question n° 0111G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Accès aux soins dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/04/2008
Pertinence
Question n° 03651 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Statut des praticiens conseils du régime minier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/03/2008
Pertinence
Question n° 03492 posée par M. Claude Biwer

Zones éligibles aux aides nationales à l'installation de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/02/2008
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Rémy Pointereau

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/10/2007
Pertinence
Question n° 0048S posée par M. Claude Biwer

Conditions d'installation des médecins

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 00938 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 00579 posée par M. Claude Biwer

Zones éligibles aux aides nationales à l'installation de médecins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 26740 posée par M. Claude Biwer

Zones éligibles aux aides nationales à l'installation de médecins

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence