Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
18 questions
-
Question n° 24646 posée par M. Hervé Marseille
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0871G posée par M. Michel Bouvard
Classes bi-langues
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 21599 posée par M. François Zocchetto
Suppression des classes bi-langues européennes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20453 posée par M. Loïc Hervé
Pertinence de la carte des classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20538 posée par M. Jean-Marc Gabouty
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20448 posée par M. Hervé Marseille
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20220 posée par M. Henri Tandonnet
Suppression de classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20227 posée par Mme Élisabeth Doineau
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20234 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20240 posée par M. Jean-François Longeot
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence