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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 1480S posée par Mme Valérie Létard

   Évolution de la profession des infirmiers anesthésistes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   30/06/2016

   Pertinence

2. Question n° 1415S posée par Mme Jacqueline Gourault

   Postes supplémentaires d'enseignants dans le Loir-et-Cher pour la rentrée de 2016

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   24/03/2016

   Pertinence

3. Question n° 1406S posée par M. Michel Canévet

   Promotion des métiers de la pêche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   17/03/2016

   Pertinence

4. Question n° 1199S posée par Mme Valérie Létard

   Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/07/2015

   Pertinence

5. Question n° 1178S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Situation des conservatoires et des écoles de musique

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   18/06/2015

   Pertinence

6. Question n° 1064S posée par M. Michel Canévet

   Classement du collège Kerhallet de Brest en réseau d'éducation prioritaire renforcé

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   12/03/2015

   Pertinence

7. Question n° 1056S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   26/02/2015

   Pertinence

8. Question n° 0941S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Nouvelle fracture et mobilité étudiante

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

   27/11/2014

   Pertinence

9. Question n° 0907S posée par Mme Françoise Férat

   Non-parution du décret sur la loi relative à l'encadrement des stages

   La question a été retirée

   30/10/2014

   Pertinence

10. Question n° 0881S posée par M. Hervé Maurey

    Modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et intercommunalité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    16/10/2014

    Pertinence