Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 39882 posée par M. Xavier de Villepin

Relations franco-algériennes : coopération militaire

La question est caduque

23/05/2002
Pertinence
Question n° 32470 posée par M. Xavier de Villepin

Surveillance du trafic maritime et prévention de l'immigration clandestine par voie de mer en Méditerranée

Réponse du ministère : Défense

12/04/2001
Pertinence
Question n° 31625 posée par M. Xavier de Villepin

Cérémonies du souvenir du Débarquement

Réponse du ministère : Premier ministre

08/03/2001
Pertinence
Question n° 27311 posée par M. Xavier de Villepin

Accident d'un sous-marin russe en mer de Barents

Réponse du ministère : Défense

24/08/2000
Pertinence
Question n° 27366 posée par M. Xavier de Villepin

Appel de préparation à la défense (APD) pour les Français de l'étranger

Réponse du ministère : Défense

24/08/2000
Pertinence
Question n° 27203 posée par M. Xavier de Villepin

Avions de combat

Réponse du ministère : Défense

10/08/2000
Pertinence
Question n° 23558 posée par M. Xavier de Villepin

Présence de la France dans l'OTAN

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/03/2000
Pertinence
Question n° 21564 posée par M. Xavier de Villepin

Journées d'appel de préparation à la défense pour les Français de l'étranger

Réponse du ministère : Défense

30/12/1999
Pertinence
Question n° 20902 posée par M. Xavier de Villepin

Défenses antimissiles européennes

Réponse du ministère : Défense

02/12/1999
Pertinence
Question n° 19650 posée par M. Xavier de Villepin

Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/10/1999
Pertinence