Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 11539 posée par M. Hervé Maurey

Pénurie de professeurs dans les établissements eurois du second degré

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/05/2024
Pertinence
Question n° 10411 posée par M. Hervé Maurey

Recul des services de l'éducation nationale dans les territoires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/02/2024
Pertinence
Question n° 09181 posée par M. Hervé Maurey

Instruction en famille dans l'Eure

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/11/2023
Pertinence
Question n° 08456 posée par M. Hervé Maurey

Instruction en famille dans l'Eure

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/09/2023
Pertinence
Question n° 05266 posée par M. Hervé Maurey

Calendrier des épreuves d'enseignements de spécialité du baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05219 posée par M. Hervé Maurey

Problématique de recrutement des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 05224 posée par M. Hervé Maurey

Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 02736 posée par M. Hervé Maurey

Manque d'accompagnants des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/09/2022
Pertinence
Question n° 02554 posée par M. Hervé Maurey

Problématique de recrutement des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/09/2022
Pertinence
Question n° 16289 posée par M. Hervé Maurey

Éducation au développement durable

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence