Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 25687 posée par M. Yves Détraigne

Éradiquer le sida en 2030

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 22437 posée par M. Yves Détraigne

Accès à l'insuline pour tous

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/04/2021
Pertinence
Question n° 1578G posée par Mme Véronique Guillotin

Coopération transfrontalière dans la lutte contre la Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 1245G posée par M. Michel Laugier

Absence de contrôle sanitaire dans les aéroports

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14883 posée par M. Olivier Cadic

Crise sanitaire et précautions et information vis-à-vis des Français de retour en France

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence
Question n° 1192G posée par M. Loïc Hervé

Pandémie du coronavirus et dépendance envers les médicaments fabriqués en Chine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 09986 posée par Mme Nathalie Goulet

Numéros d'inscription au répertoire des personnes physiques attribués aux personnes étrangères ou françaises nées hors de France

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence
Question n° 00479 posée par M. Olivier Cadic

Aide médicale d'État à nos compatriotes établis hors de France et de condition modeste

La question est caduque

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0571G posée par Mme Muguette Dini

Protection des jeunes bosniaques à Paris

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

17/12/2010
Pertinence