Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 26400 posée par M. Pierre Vallon

    Bénéfice de la campagne double aux anciens d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25845 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Anciens combattants du Sud-marocain: bénéficiaires de la campagne double

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25850 posée par M. Pierre Salvi

    Anciens combattants: bénéficiaires de la campagne double

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25875 posée par M. Roger Boileau

    Anciens combattants: bénéficiaires de la campagne double

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25721 posée par M. Adolphe Chauvin

    Bénéfice de la campagne double pour les anciens militaires d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25571 posée par M. Pierre Lacour

    Campagne double aux anciens combattants du Sud-Maroc: abrogation du décret

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne