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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
44 questions
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Question n° 10965 posée par M. Laurent Lafon
Conditions de recrutement et d'emploi de vacataires retraités pour l'enseignement supérieur
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06743 posée par M. Yves Détraigne
Situation des infirmiers et infirmières scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0461S posée par Mme Annick Jacquemet
Situation des accompagnants d'élève en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 0128G posée par M. Stéphane Demilly
Financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 02546 posée par M. Yves Détraigne
Recrutement des enseignants en disponibilité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02547 posée par M. Yves Détraigne
Recrutement des candidats inscrits sur listes complémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01773 posée par M. Alain Duffourg
Accès au concours d'inspecteur d'académieinspecteur pédagogique régional des enseignants issus des établissements d'enseignement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00403 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Adaptation du statut des enseignants du premier degré en disponibilité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 25791 posée par M. Hervé Maurey
Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 24605 posée par M. Hervé Maurey
Éligibilité des agents bénéficiant d'études promotionnelles au versement du complément de traitement indiciaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence